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PLU de Gemeaux

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Gemeaux

Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 974 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 26 octobre 2017

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Gemeaux
Dernière procédure approuvée
26 octobre 2017
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Gemeaux

Quel document d'urbanisme s'applique à Gemeaux ?

Gemeaux dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Gemeaux a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 octobre 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Gemeaux ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Gemeaux.

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