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PLU de Saulx-le-Duc

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Saulx-le-Duc

Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 246 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 21 décembre 2004

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Saulx-le-Duc
Dernière procédure approuvée
21 décembre 2004
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Saulx-le-Duc

Quel document d'urbanisme s'applique à Saulx-le-Duc ?

Saulx-le-Duc dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Saulx-le-Duc a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 décembre 2004. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Saulx-le-Duc ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saulx-le-Duc.

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