Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Marsannay-le-Bois
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 843 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 18 février 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Marsannay-le-Bois
- Dernière procédure approuvée
- 18 février 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 1 mars 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Marsannay-le-Bois
Quel document d'urbanisme s'applique à Marsannay-le-Bois ?
Marsannay-le-Bois dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Marsannay-le-Bois a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 février 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 mars 2023.
Comment consulter le PLU de Marsannay-le-Bois ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Marsannay-le-Bois.
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