Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sainte-Agathe-en-Donzy
Loire (42) · Auvergne-Rhône-Alpes · 121 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 8 juillet 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Sainte-Agathe-en-Donzy
- Dernière procédure approuvée
- 8 juillet 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 novembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Sainte-Agathe-en-Donzy
Quel document d'urbanisme s'applique à Sainte-Agathe-en-Donzy ?
Sainte-Agathe-en-Donzy dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Sainte-Agathe-en-Donzy a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 8 juillet 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 novembre 2023.
Comment consulter le PLU de Sainte-Agathe-en-Donzy ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sainte-Agathe-en-Donzy.
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