Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bellegarde-en-Forez
Loire (42) · Auvergne-Rhône-Alpes · 2 019 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 1 avril 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bellegarde-en-Forez
- Dernière procédure approuvée
- 1 avril 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 avril 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bellegarde-en-Forez
Quel document d'urbanisme s'applique à Bellegarde-en-Forez ?
Bellegarde-en-Forez dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bellegarde-en-Forez a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 1 avril 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 avril 2025.
Comment consulter le PLU de Bellegarde-en-Forez ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bellegarde-en-Forez.
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