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PLU de Épercieux-Saint-Paul

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Épercieux-Saint-Paul

Loire (42) · Auvergne-Rhône-Alpes · 732 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 27 février 2008

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Épercieux-Saint-Paul
Dernière procédure approuvée
27 février 2008
Mis à jour sur le Géoportail
4 décembre 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Épercieux-Saint-Paul

Quel document d'urbanisme s'applique à Épercieux-Saint-Paul ?

Épercieux-Saint-Paul dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Épercieux-Saint-Paul a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 février 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 4 décembre 2023.

Comment consulter le PLU de Épercieux-Saint-Paul ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Épercieux-Saint-Paul.

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