Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Essertines-en-Donzy
Loire (42) · Auvergne-Rhône-Alpes · 477 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 10 décembre 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Essertines-en-Donzy
- Dernière procédure approuvée
- 10 décembre 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 4 juillet 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Essertines-en-Donzy
Quel document d'urbanisme s'applique à Essertines-en-Donzy ?
Essertines-en-Donzy dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Essertines-en-Donzy a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 décembre 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 4 juillet 2023.
Comment consulter le PLU de Essertines-en-Donzy ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Essertines-en-Donzy.
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