Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Jas
Loire (42) · Auvergne-Rhône-Alpes · 243 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 21 juin 2013Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Jas
- Dernière procédure approuvée
- 21 juin 2013
- Mis à jour sur le Géoportail
- 30 août 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Jas
Quel document d'urbanisme s'applique à Jas ?
Jas dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Jas a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 juin 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 30 août 2023.
Comment consulter le PLU de Jas ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Jas.
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