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PLU de Bussières

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Bussières

Loire (42) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 540 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 1 décembre 2017

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Bussières
Dernière procédure approuvée
1 décembre 2017
Mis à jour sur le Géoportail
28 janvier 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Bussières

Quel document d'urbanisme s'applique à Bussières ?

Bussières dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Bussières a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 1 décembre 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 janvier 2023.

Comment consulter le PLU de Bussières ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bussières.

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