Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cottance
Loire (42) · Auvergne-Rhône-Alpes · 755 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 28 avril 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Cottance
- Dernière procédure approuvée
- 28 avril 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 août 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Cottance
Quel document d'urbanisme s'applique à Cottance ?
Cottance dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Cottance a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 avril 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 août 2023.
Comment consulter le PLU de Cottance ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cottance.
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