Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Soirans
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 494 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 24 mars 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Soirans
- Dernière procédure approuvée
- 24 mars 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 27 mars 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Soirans
Quel document d'urbanisme s'applique à Soirans ?
Soirans dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Soirans a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 mars 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 27 mars 2021.
Comment consulter le PLU de Soirans ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Soirans.
Autres communes de CC Auxonne Pontailler Val de Saône
- PLU d'Athee
- PLU d'Auxonne
- PLU de Billey
- PLU de Binges
- PLU de Champdotre
- PLU de Cirey les Pontailler
- PLU de Clery
- PLU de Drambon
- PLU d'Etevaux
- PLU de Flagey les Auxonne
- PLU de Flammerans
- PLU de Heuilley sur Saone
- PLU de Labergement les Auxonne
- PLU de Lamarche sur Saone
- PLU de Les Maillys
- PLU de Magny Montarlot
- PLU de Marandeuil
- PLU de Maxilly sur Saone
- PLU de Montmancon
- PLU de Perrigny sur L Ognon
- PLU de Poncey les Athee
- PLU de Pont
- PLU de Pontailler sur Saone
- PLU de Saint Leger Triey
- PLU de Saint Sauveur
- PLU de Soissons sur Nacey
- PLU de Talmay
- PLU de Tellecey
- PLU de Tillenay
- PLU de Treclun