Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Flammerans
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 458 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 27 septembre 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Flammerans
- Dernière procédure approuvée
- 27 septembre 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Flammerans
Quel document d'urbanisme s'applique à Flammerans ?
Flammerans dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Flammerans a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 septembre 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Flammerans ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Flammerans.
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