Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Poncey-lès-Athée
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 577 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 30 mars 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Poncey-lès-Athée
- Dernière procédure approuvée
- 30 mars 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 23 avril 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Poncey-lès-Athée
Quel document d'urbanisme s'applique à Poncey-lès-Athée ?
Poncey-lès-Athée dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Poncey-lès-Athée a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 mars 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 avril 2024.
Comment consulter le PLU de Poncey-lès-Athée ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Poncey-lès-Athée.
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