Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Drambon

Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 179 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 20 février 2017

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Drambon
Dernière procédure approuvée
20 février 2017
Mis à jour sur le Géoportail
10 décembre 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Drambon

Quel document d'urbanisme s'applique à Drambon ?

Drambon dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Drambon a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 février 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 10 décembre 2020.

Comment consulter le PLU de Drambon ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Drambon.

Autres communes de CC Auxonne Pontailler Val de Saône