Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cirey-lès-Pontailler
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 181 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 19 octobre 2009Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Cirey-lès-Pontailler
- Dernière procédure approuvée
- 19 octobre 2009
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 octobre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Cirey-lès-Pontailler
Quel document d'urbanisme s'applique à Cirey-lès-Pontailler ?
Cirey-lès-Pontailler dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Cirey-lès-Pontailler a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 octobre 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 octobre 2021.
Comment consulter le PLU de Cirey-lès-Pontailler ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cirey-lès-Pontailler.
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