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PLU de Perrigny-sur-l'Ognon

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Perrigny-sur-l'Ognon

Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 655 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 13 mai 2013

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Perrigny-sur-l'Ognon
Dernière procédure approuvée
13 mai 2013
Mis à jour sur le Géoportail
30 mai 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Perrigny-sur-l'Ognon

Quel document d'urbanisme s'applique à Perrigny-sur-l'Ognon ?

Perrigny-sur-l'Ognon dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Perrigny-sur-l'Ognon a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 mai 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 30 mai 2023.

Comment consulter le PLU de Perrigny-sur-l'Ognon ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Perrigny-sur-l'Ognon.

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