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PLU de Septmoncel les Molunes

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Septmoncel les Molunes

Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 812 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 18 mai 2018

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Septmoncel les Molunes
Dernière procédure approuvée
18 mai 2018
Mis à jour sur le Géoportail
13 septembre 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Septmoncel les Molunes

Quel document d'urbanisme s'applique à Septmoncel les Molunes ?

Septmoncel les Molunes dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Septmoncel les Molunes a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 mai 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 septembre 2023.

Comment consulter le PLU de Septmoncel les Molunes ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Septmoncel les Molunes.

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