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PLU de Saint-Claude

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Saint-Claude

Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 8 386 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 29 janvier 2004

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Saint-Claude
Dernière procédure approuvée
29 janvier 2004
Mis à jour sur le Géoportail
8 janvier 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Claude

Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Claude ?

Saint-Claude dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Saint-Claude a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 janvier 2004. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 janvier 2024.

Comment consulter le PLU de Saint-Claude ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Claude.

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