Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rogna
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 234 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 4 janvier 2010Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Rogna
- Dernière procédure approuvée
- 4 janvier 2010
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 septembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Rogna
Quel document d'urbanisme s'applique à Rogna ?
Rogna dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Rogna a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 janvier 2010. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 septembre 2023.
Comment consulter le PLU de Rogna ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rogna.
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