Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Les Moussières
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 174 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 12 décembre 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Les Moussières
- Dernière procédure approuvée
- 12 décembre 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 septembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Les Moussières
Quel document d'urbanisme s'applique à Les Moussières ?
Les Moussières dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Les Moussières a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 décembre 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 septembre 2023.
Comment consulter le PLU de Les Moussières ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Les Moussières.
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