Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Les Bouchoux
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 315 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 15 mai 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Les Bouchoux
- Dernière procédure approuvée
- 15 mai 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 septembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Les Bouchoux
Quel document d'urbanisme s'applique à Les Bouchoux ?
Les Bouchoux dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Les Bouchoux a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 mai 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 septembre 2023.
Comment consulter le PLU de Les Bouchoux ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Les Bouchoux.
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