Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Coiserette
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 42 habitants
Aucun document publié · RNUDocument d'urbanisme en vigueur
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Coiserette sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU) : renseignez-vous auprès de la mairie.
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Coiserette
Coiserette a-t-elle un PLU ?
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Coiserette sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU), ou son document n'a pas encore été numérisé. La mairie de Coiserette peut vous confirmer les règles applicables.
Qu'est-ce que le Règlement National d'Urbanisme (RNU) ?
Le RNU fixe les règles de construction applicables dans les communes qui n'ont ni PLU ni carte communale. Les constructions y sont en principe limitées aux parties déjà urbanisées de la commune.
Autres communes de CC Haut-Jura Saint-Claude
- PLU d'Avignon les Saint Claude
- PLU de Bellecombe
- PLU de Chassal Molinges
- PLU de Choux
- PLU de Coteaux du Lizon
- PLU de Coyriere
- PLU de La Pesse
- PLU de La Rixouse
- PLU de Lajoux
- PLU de Larrivoire
- PLU de Lavans les Saint Claude
- PLU de Les Bouchoux
- PLU de Les Moussieres
- PLU de Lescheres
- PLU de Ravilloles
- PLU de Rogna
- PLU de Saint Claude
- PLU de Septmoncel les Molunes
- PLU de Villard Saint Sauveur
- PLU de Viry
- PLU de Vulvoz