Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ravilloles
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 434 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 27 juin 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Ravilloles
- Dernière procédure approuvée
- 27 juin 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 septembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Ravilloles
Quel document d'urbanisme s'applique à Ravilloles ?
Ravilloles dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Ravilloles a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 juin 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 septembre 2023.
Comment consulter le PLU de Ravilloles ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ravilloles.
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