Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sengouagnet
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 228 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 5 décembre 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sengouagnet
- Dernière procédure approuvée
- 5 décembre 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 7 février 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Sengouagnet
Quel document d'urbanisme s'applique à Sengouagnet ?
Sengouagnet dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sengouagnet a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 décembre 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 février 2025.
Comment consulter le PLU de Sengouagnet ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sengouagnet.
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