Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cabanac-Cazaux
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 128 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 26 septembre 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Cabanac-Cazaux
- Dernière procédure approuvée
- 26 septembre 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Cabanac-Cazaux
Quel document d'urbanisme s'applique à Cabanac-Cazaux ?
Cabanac-Cazaux dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Cabanac-Cazaux a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 septembre 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Cabanac-Cazaux ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cabanac-Cazaux.
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