Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Escoulis

Haute-Garonne (31) · Occitanie · 76 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 8 juillet 2011

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Escoulis
Dernière procédure approuvée
8 juillet 2011
Mis à jour sur le Géoportail
18 mars 2025

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Escoulis

Quel document d'urbanisme s'applique à Escoulis ?

Escoulis dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Escoulis a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 8 juillet 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 mars 2025.

Comment consulter le PLU de Escoulis ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Escoulis.

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