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PLU de Encausse-les-Thermes

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Encausse-les-Thermes

Haute-Garonne (31) · Occitanie · 641 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 20 décembre 2013

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Encausse-les-Thermes
Dernière procédure approuvée
20 décembre 2013
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Encausse-les-Thermes

Quel document d'urbanisme s'applique à Encausse-les-Thermes ?

Encausse-les-Thermes dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Encausse-les-Thermes a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 décembre 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Encausse-les-Thermes ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Encausse-les-Thermes.

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