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PLU de Salt-en-Donzy

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Salt-en-Donzy

Loire (42) · Auvergne-Rhône-Alpes · 535 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 5 décembre 2006

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Salt-en-Donzy
Dernière procédure approuvée
5 décembre 2006
Mis à jour sur le Géoportail
9 septembre 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Salt-en-Donzy

Quel document d'urbanisme s'applique à Salt-en-Donzy ?

Salt-en-Donzy dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Salt-en-Donzy a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 décembre 2006. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 septembre 2024.

Comment consulter le PLU de Salt-en-Donzy ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Salt-en-Donzy.

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