Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ruffey-lès-Echirey
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 385 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 21 décembre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Ruffey-lès-Echirey
- Dernière procédure approuvée
- 21 décembre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 mars 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Ruffey-lès-Echirey
Quel document d'urbanisme s'applique à Ruffey-lès-Echirey ?
Ruffey-lès-Echirey dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Ruffey-lès-Echirey a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 décembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 mars 2024.
Comment consulter le PLU de Ruffey-lès-Echirey ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ruffey-lès-Echirey.