Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bretigny
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 922 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 6 février 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bretigny
- Dernière procédure approuvée
- 6 février 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bretigny
Quel document d'urbanisme s'applique à Bretigny ?
Bretigny dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bretigny a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 février 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Bretigny ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bretigny.