Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Remilly-sur-Tille
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 015 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 31 janvier 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Remilly-sur-Tille
- Dernière procédure approuvée
- 31 janvier 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 27 mars 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Remilly-sur-Tille
Quel document d'urbanisme s'applique à Remilly-sur-Tille ?
Remilly-sur-Tille dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Remilly-sur-Tille a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 31 janvier 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 27 mars 2022.
Comment consulter le PLU de Remilly-sur-Tille ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Remilly-sur-Tille.