Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Orgeux
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 466 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 12 mai 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Orgeux
- Dernière procédure approuvée
- 12 mai 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 décembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Orgeux
Quel document d'urbanisme s'applique à Orgeux ?
Orgeux dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Orgeux a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 mai 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 décembre 2023.
Comment consulter le PLU de Orgeux ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Orgeux.