Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Norges-la-Ville
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 961 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 22 juin 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Norges-la-Ville
- Dernière procédure approuvée
- 22 juin 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 7 juillet 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Norges-la-Ville
Quel document d'urbanisme s'applique à Norges-la-Ville ?
Norges-la-Ville dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Norges-la-Ville a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 juin 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 juillet 2023.
Comment consulter le PLU de Norges-la-Ville ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Norges-la-Ville.