Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Arc-sur-Tille
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 2 584 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 11 juin 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Arc-sur-Tille
- Dernière procédure approuvée
- 11 juin 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Arc-sur-Tille
Quel document d'urbanisme s'applique à Arc-sur-Tille ?
Arc-sur-Tille dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Arc-sur-Tille a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 juin 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Arc-sur-Tille ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Arc-sur-Tille.