Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Couternon
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 883 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 11 juin 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Couternon
- Dernière procédure approuvée
- 11 juin 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 30 juin 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Couternon
Quel document d'urbanisme s'applique à Couternon ?
Couternon dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Couternon a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 juin 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 30 juin 2026.
Comment consulter le PLU de Couternon ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Couternon.