Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rouède
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 285 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 4 juin 2010Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Rouède
- Dernière procédure approuvée
- 4 juin 2010
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 mars 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Rouède
Quel document d'urbanisme s'applique à Rouède ?
Rouède dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Rouède a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 juin 2010. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 mars 2025.
Comment consulter le PLU de Rouède ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rouède.
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