Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Roquefort-sur-Garonne
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 801 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 30 janvier 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Roquefort-sur-Garonne
- Dernière procédure approuvée
- 30 janvier 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 1 mars 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Roquefort-sur-Garonne
Quel document d'urbanisme s'applique à Roquefort-sur-Garonne ?
Roquefort-sur-Garonne dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Roquefort-sur-Garonne a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 janvier 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 mars 2023.
Comment consulter le PLU de Roquefort-sur-Garonne ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Roquefort-sur-Garonne.
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