Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Oisilly
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 127 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 12 avril 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Oisilly
- Dernière procédure approuvée
- 12 avril 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 7 septembre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Oisilly
Quel document d'urbanisme s'applique à Oisilly ?
Oisilly dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Oisilly a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 avril 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 septembre 2020.
Comment consulter le PLU de Oisilly ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Oisilly.
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