Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bourberain
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 382 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 18 juillet 2006Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bourberain
- Dernière procédure approuvée
- 18 juillet 2006
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bourberain
Quel document d'urbanisme s'applique à Bourberain ?
Bourberain dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bourberain a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 juillet 2006. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Bourberain ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bourberain.
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