Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Arceau
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 980 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 26 mars 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Arceau
- Dernière procédure approuvée
- 26 mars 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 janvier 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Arceau
Quel document d'urbanisme s'applique à Arceau ?
Arceau dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Arceau a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 mars 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 janvier 2021.
Comment consulter le PLU de Arceau ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Arceau.
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