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PLU de Belleneuve

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Belleneuve

Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 571 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 29 août 2005

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Belleneuve
Dernière procédure approuvée
29 août 2005
Mis à jour sur le Géoportail
1 mars 2023

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Belleneuve

Quel document d'urbanisme s'applique à Belleneuve ?

Belleneuve dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Belleneuve a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 août 2005. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 mars 2023.

Comment consulter le PLU de Belleneuve ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Belleneuve.

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