Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Magny-Saint-Médard
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 346 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 24 avril 2007Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Magny-Saint-Médard
- Dernière procédure approuvée
- 24 avril 2007
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 juillet 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Magny-Saint-Médard
Quel document d'urbanisme s'applique à Magny-Saint-Médard ?
Magny-Saint-Médard dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Magny-Saint-Médard a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 avril 2007. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 juillet 2020.
Comment consulter le PLU de Magny-Saint-Médard ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Magny-Saint-Médard.
Autres communes de CC Mirebellois et Fontenois
- PLU d'Arceau
- PLU de Beaumont sur Vingeanne
- PLU de Beire le Chatel
- PLU de Belleneuve
- PLU de Beze
- PLU de Bezouotte
- PLU de Blagny sur Vingeanne
- PLU de Bourberain
- PLU de Champagne sur Vingeanne
- PLU de Charmes
- PLU de Chaume et Courchamp
- PLU de Cheuge
- PLU de Cuiserey
- PLU de Dampierre et Flee
- PLU de Fontaine Francaise
- PLU de Fontenelle
- PLU de Jancigny
- PLU de Licey sur Vingeanne
- PLU de Mirebeau sur Beze
- PLU de Montigny Mornay Villeneuve Vingeanne
- PLU de Noiron sur Beze
- PLU d'Oisilly
- PLU d'Orain
- PLU de Pouilly sur Vingeanne
- PLU de Reneve
- PLU de Saint Maurice sur Vingeanne
- PLU de Saint Seine sur Vingeanne
- PLU de Savolles
- PLU de Tanay
- PLU de Trocheres