Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Montespan
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 476 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 11 octobre 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Montespan
- Dernière procédure approuvée
- 11 octobre 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 21 mars 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Montespan
Quel document d'urbanisme s'applique à Montespan ?
Montespan dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Montespan a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 11 octobre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 mars 2024.
Comment consulter le PLU de Montespan ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Montespan.
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