Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Pelleport
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 545 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 5 octobre 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Pelleport
- Dernière procédure approuvée
- 5 octobre 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Pelleport
Quel document d'urbanisme s'applique à Pelleport ?
Pelleport dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Pelleport a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 octobre 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Pelleport ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Pelleport.
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