Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Brignemont
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 366 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 5 mars 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Brignemont
- Dernière procédure approuvée
- 5 mars 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 22 juin 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Brignemont
Quel document d'urbanisme s'applique à Brignemont ?
Brignemont dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Brignemont a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 mars 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 juin 2021.
Comment consulter le PLU de Brignemont ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Brignemont.
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