Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Caubiac
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 441 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 23 janvier 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Caubiac
- Dernière procédure approuvée
- 23 janvier 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 février 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Caubiac
Quel document d'urbanisme s'applique à Caubiac ?
Caubiac dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Caubiac a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 janvier 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 février 2025.
Comment consulter le PLU de Caubiac ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Caubiac.
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