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PLU de Pays-de-Clerval

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Pays-de-Clerval

Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 174 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 12 juin 2020

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Pays-de-Clerval
Dernière procédure approuvée
12 juin 2020
Mis à jour sur le Géoportail
19 octobre 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Pays-de-Clerval

Quel document d'urbanisme s'applique à Pays-de-Clerval ?

Pays-de-Clerval dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Pays-de-Clerval a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 juin 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 octobre 2020.

Comment consulter le PLU de Pays-de-Clerval ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Pays-de-Clerval.

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