Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Avilley
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 150 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 23 mai 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Avilley
- Dernière procédure approuvée
- 23 mai 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Avilley
Quel document d'urbanisme s'applique à Avilley ?
Avilley dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Avilley a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 mai 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Avilley ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Avilley.
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