Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Mancenans
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 321 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 18 février 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Mancenans
- Dernière procédure approuvée
- 18 février 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 20 avril 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Mancenans
Quel document d'urbanisme s'applique à Mancenans ?
Mancenans dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Mancenans a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 février 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 20 avril 2026.
Comment consulter le PLU de Mancenans ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Mancenans.
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