Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Faimbe

Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 96 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 15 janvier 2024

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Faimbe
Dernière procédure approuvée
15 janvier 2024
Mis à jour sur le Géoportail
13 mai 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Faimbe

Quel document d'urbanisme s'applique à Faimbe ?

Faimbe dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Faimbe a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 janvier 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 mai 2024.

Comment consulter le PLU de Faimbe ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Faimbe.

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